Le nouveau Scalable Capital

Que signifie « le nouveau Scalable » ?

Nous établissons de nouveaux standards pour l'investissement privé : le broker est intégré de manière fluide dans une plateforme technologique récemment développée. Les investisseurs peuvent désormais ouvrir des comptes de titres directement auprès de Scalable Capital. Les clients bénéficient des meilleures conditions de trading et d'une nouvelle bourse.

Avec la nouvelle offre, les clients bénéficieront de :

• Gestion de compte directe: Ouvrez des comptes directement avec Scalable Capital pour améliorer l'expérience de trading.
• Bourse supplémentaire: Tradez sur la nouvelle Bourse European Investor Exchange, conçue pour les investisseurs particuliers.
• Mise à niveau du service: Processus de paiement rapides et une efficacité accrue de la plateforme pour une expérience plus fluide.
• 2 % d'intérêt par an* (variable) sur un montant illimité dans PRIME+, et jusqu'à 100 000 € dans FREE ; intérêts selon conditions particulières de Baader Bank.

Quand puis-je, en tant que client·e existant·e, accéder à la nouvelle offre ?

Désormais, les clients du broker auront accès à leur nouveau compte Scalable en plus de leur compte auprès de la Baader Bank. La condition préalable est la souscription aux nouvelles conditions générales.

Avec le nouveau compte Scalable, vous aurez accès à la nouvelle bourse européenne Investor Exchange, à des paiements rapides et nous vous versons 2 % d'intérêts par an* (variable).

Puis-je transférer mes titres de l'ancien au nouveau compte Scalable ?

Veuillez utiliser à cette fin notre service de transfert de compte au cours du quatrième trimestre 2025. Ce n'est qu'ainsi que nous pourrons garantir un transfert fluide de vos titres avec notre banque dépositaire, la Baader Bank. Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour faciliter une transition sans heurts. Dans la mesure du possible, les données fiscales et les fractions d'actions seront également transférées.

Les transferts de titres nécessitent des étapes de traitement manuel à la fois pour les institutions émettrices et réceptrices, ainsi qu'une coordination avec les chambres de compensation et les autres parties concernées. Par conséquent, nous effectuerons le service de transfert pour nos clients collectivement au cours du quatrième trimestre 2025. C'est la seule façon de pouvoir anticiper cette planification et d'assurer une transition ordonnée, et sans problème. Nous travaillerons en étroite collaboration avec notre partenaire Baader Bank, les dépositaires et toutes les autres parties concernées.

Vais-je recevoir un nouvel IBAN ?

Oui, vous recevrez un nouvel IBAN pour votre nouveau compte Scalable. Vous le trouverez dans l'application sous Profil > Détails du compte (Scalable Capital) > Produits. Sur le site web, il se trouve sous Profil > Produits > Détails du produit.

Comment puis-je déposer de l'argent sur le nouveau compte Scalable ?

Vous pouvez facilement effectuer des versements et des retraits dans votre espace client sous Paiements. Vous pouvez également effectuer un virement à partir de votre compte courant. Lorsque vous effectuez un versement, assurez-vous de le faire vers votre nouvel IBAN Scalable.

Un transfert automatique de liquidités à partir de votre compte existant à la Baader Bank n'est pas possible.

J'utilise déjà Scalable via la Baader Bank. Comment puis-je avoir accès au nouveau Scalable ?

Connectez-vous à votre espace client. Vous pouvez y accepter les nouveaux termes et conditions pour accéder au nouveau Scalable.

Si vous avez déjà donné votre consentement, vous n'avez pas besoin de faire quoi que ce soit d’autre. Nous ouvrirons automatiquement le nouveau compte Scalable pour vous.

Ai-je toujours accès à mon compte Baader ?

Oui. Vous aurez toujours accès à vos comptes Broker et Wealth existants auprès de la Baader Bank, parallèlement à votre compte Scalable. Votre application et vos identifiants d'accès resteront inchangés. Aucune réidentification n’est nécessaire.

Mon compte Baader sera-t-il transféré à Scalable Capital ?

Oui, à l'avenir, votre compte Baader existant sera également transféré à Scalable Capital, afin que tous vos titres précédemment échangés soient dans un seul compte. Nous nous occuperons du transfert pour vous. Vous n'avez rien d'autre à faire.

Qu'est-ce que l'European Investor Exchange ?

La Bourse European Investor Exchange est la bourse la plus moderne d'Europe, spécifiquement axée sur les besoins des investisseurs individuels. Scalable Capital opère l'European Investor Exchange en coopération avec la Bourse de Hanovre. Scalable Capital fournit la technologie et la liquidité. La Bourse de Hanovre est responsable de la supervision conformément au droit public allemand, en particulier pour la supervision des transactions.

Puis-je décider quelle bourse utiliser pour mes transactions ?

Oui, vous avez toute la flexibilité pour sélectionner la bourse pour créer un ordre. En plus de l'European Investor Exchange, les autres bourses incluent gettex (Bourse de Munich) et Xetra (Deutsche Börse). Les coûts de trading sur gettex et Xetra n'ont pas changé.

Est-ce que Scalable est devenue une banque ?

Oui, Scalable Capital Bank GmbH opère en tant que banque allemande entièrement agréée sous la supervision de l'Autorité fédérale de surveillance financière (BaFin), depuis le 10. septembre 2025. Scalable Capital est agréée par la Banque centrale européenne (BCE) pour exercer des activités de dépôt et de prêt, ce qui signifie qu'elle peut détenir des fonds de clients, octroyer des prêts, offrir une gamme de services bancaires et continuer à gérer des comptes-titres.

Que se passe-t-il en cas d'insolvabilité de Scalable Capital ou de ses banques partenaires ?

Les soldes dans PRIME+ seront détenus par Scalable Capital Bank et plusieurs banques partenaires, à compter du 1er octobre 2025. Lors de la distribution des liquidités, nous tenons également compte du montant détenu par Scalable Capital auprès de la banque concernée, de la garantie de conservation des titres de 100 000 € par client·e et par banque, ainsi que de tout autre système de protection supplémentaire. Nous répartissons tous les autres soldes entre les banques partenaires et les fonds monétaires qualifiés, en plus de Scalable Capital Bank. Ces règles relatives à la distribution de liquidités peuvent être modifiées sans préavis.

Nous faisons preuve du soin et de la diligence nécessaires lors de la sélection, de la mise en service et du contrôle régulier des banques fiduciaires et des fonds du marché monétaire admissibles. Dans le cadre de notre diligence raisonnable, nous examinons en permanence la nécessité d'une allocation à diverses banques fiduciaires et/ou à des fonds du marché monétaire admissibles. Pour ce faire, nous tenons compte des capacités disponibles dans les banques partenaires, des conditions respectives des banques partenaires et des fonds du marché monétaire admissibles, de vos dépôts et retraits, de votre activité de négociation ainsi que des taxes et des frais. Cela signifie que vous pouvez effectuer toutes les transactions, quelle que soit la répartition de vos liquidités. La distribution de votre solde peut varier en conséquence et n'est pas soumise à un ratio fixe. Cela peut également signifier que votre solde n'est détenu que dans une banque fiduciaire ou dans un fonds du marché monétaire admissible.

Vous pouvez consulter la répartition des soldes de votre compte Scalable dans votre relevé de compte mensuel, et à tout moment dans votre application ou sur le web.

Veuillez prendre connaissance des risques liés à l'investissement sur la conservation des soldes.

Qu'est-ce qu'un fonds du marché monétaire ?

Pour votre compte de courtage, nous travaillons avec des banques partenaires ainsi que des fonds du marché monétaire qualifiés. Ce sont des fonds étroitement réglementés qui doivent répondre aux exigences suivantes :

• Respecter les règles de protection des investisseurs européens (UCITS), quel que soit le montant que vous investissez.
• Leur objectif principal est de maintenir la valeur du fonds stable.
• Ils investissent exclusivement dans des instruments de haute qualité à court terme (par exemple, des bons du Trésor, des billets de trésorerie ou des certificats de dépôt) avec une maturité moyenne de 60 jours.
• Fournir de la liquidité par un règlement le jour même ou le lendemain.

Comme tous les titres, les fonds du marché monétaire sont des actifs séparés et ne feraient donc pas partie de la masse faillie de Scalable Capital ou de l'émetteur du fonds.

Veuillez prendre en compte les risques des fonds monétaires.