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Investissez dès maintenant avec le Scalable Broker et bénéficiez des trois premiers mois gratuitement.*

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*Conditions générales

Chaque client·e du Scalable Capital Broker qui remplit les conditions suivantes participe automatiquement à cette promotion :

  • Nouveaux·elles client·e·s du Scalable Broker : Vous devenez client·e du Scalable Broker pour la première fois le 13 mai 2022 ou après et ouvrez un compte-titres PRIME Broker avec paiement annuel anticipé des frais. Une identification réussie est une condition préalable à l'ouverture d'un compte- titres. En outre, aucune raison objective ne doit s'opposer à l'acceptation en tant que client·e.
  • Client·e·s existant·e·s du Scalable FREE Broker : Vous êtes déjà client·e du Scalable Broker et passez de l’offre FREE Broker à l’offre PRIME Broker avec règlement annuel anticipé pour la première fois à partir du 27/09/2022.

Prime

Tout·e participant·e qui remplit les critères mentionnés ci-dessus recevra un bonus consistant en une exonération des frais de PRIME Broker pour les 3 premiers mois à partir du début de l'utilisation du compte de courtage PRIME Broker. Cela se traduit par une exonération de trois fois les frais mensuels de PRIME Broker de 2,99 €/mois, soit un montant total maximum de 8,97 € par participant.

Si vous ne souhaitez pas participer à cette promotion, veuillez nous en informer à l'avance (via les moyens de communication indiqués dans la documentation client).

Conditions supplémentaires

  • Les nouveaux·elles client·e·s du Scalable Broker du Scalable Broker sont toutes les personnes qui n'ont jamais été client·e·s de Scalable Capital auparavant et qui s'inscrivent pour la première fois auprès du Scalable Broker. La condition préalable à l'ouverture d'un compte-titres est une identification réussie via Deutsche Post AG ou via SafeNed-Fourthline B.V. Les options d'identification dépendent du lieu de résidence du client.
  • Les client·e·s existant·e·s du Scalable FREE Broker sont toutes les personnes qui sont déjà des client·e·s de Scalable Capital et qui ont un compte-titres actif avec l’offre FREE Broker.

Chaque participant·e ne peut recevoir qu'une seule fois la prime mentionnée. Les participations multiples sont exclues. Il n'y a pas de droit à la participation. Les employé·e·s de Scalable Capital, JustETF GmbH ou Baader Bank AG et leurs proches sont exclu·e·s de la participation. Tous les participant·e·s sont responsables de l'exactitude des données personnelles relatives à leur participation à la promotion (en particulier leurs coordonnées).

Pour les client·e·s dont le lieu de résidence est en Allemagne, la prime est exonérée d'impôt si les autres revenus conformément au § 22 n° 3 EStG (y compris cette prime) s'élèvent à moins de 256,00 € au cours d'une année civile. Scalable Capital ne fournit aucun conseil fiscal ou juridique et ne fait aucune déclaration concernant l'évaluation de la situation fiscale individuelle (en particulier les obligations correspondantes) du client ou de la cliente. Ceci relève de la seule responsabilité du client ou de la cliente et peut être clarifié, si nécessaire, par exemple auprès du centre des impôts compétent ou d'un conseiller fiscal.

La prime peut être retenue ou réclamée dans le cas où Scalable Capital considère, à son avis raisonnable, que le participant ou la participante a enfreint et/ou a agi contrairement aux présentes conditions générales. Scalable Capital se réserve le droit d'exclure des personnes de la promotion et de satisfaire les demandes de remboursement (par exemple en cas d’expiration de la prime ou de violation des conditions générales) à partir du compte-espèces (appartenant au compte-titres). Scalable Capital est en droit d'ordonner à la banque dépositaire d'effectuer ce paiement. Cela s'applique également en particulier, mais pas exclusivement, en cas de tentative de manipulation de la promotion, d'informations fausses, notamment sur sa propre personne, de violation des dispositions légales ou des droits de tiers.

Scalable Capital n'est pas responsable des dommages pouvant résulter d'erreurs, de retards ou d'interruptions de transmission, de dysfonctionnements d'équipements techniques ou d'autres services techniques, de contenus incorrects, de pertes ou de suppressions de données, de virus informatiques ou de toute autre manière lors de la participation à la promotion, sauf si ces dommages sont causés par Scalable Capital (ses organes, employé·e·s ou agents d'exécution) intentionnellement ou par négligence grave ou par la violation d'obligations cardinales. La responsabilité pour les dommages dus à une atteinte fautive à la vie, au corps et à la santé reste inchangée.

La promotion est valable jusqu'à nouvel ordre. Scalable Capital se réserve le droit d'annuler, de modifier ou de mettre fin à la promotion à tout moment pour de bonnes raisons et sans préavis. C'est notamment le cas si, pour des raisons techniques (p. ex. virus informatiques, manipulations ou erreurs dans le matériel et/ou le logiciel) ou juridiques, la bonne exécution de la promotion ne peut être garantie. Tout recours juridique est exclu.

Dans la mesure où des traductions des présentes conditions générales sont effectuées dans une autre langue, il s'agit exclusivement de traductions non contraignantes. Pour éviter tout doute, seules les conditions générales (en anglais) sont contraignantes.